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Travaux de candidature

Bibliothèque en ligne

Le commerce électronique au Luxembourg : aspects économiques

Gérard Kieffer

La première partie de ce travail de candidature sert de base pour l’étude du développement du commerce en ligne au Luxembourg. Le premier chapitre se penche sur la conception du commerce électronique dans notre pays. Il est utile de rappeler que la définition de l’e-commerce, telle que nous la concevons dans ce mémoire, repose sur la loi modifiée du 14 août 2000 relative au commerce électronique ; la présentation des classifications qui peuvent être considérées sera également exposée dans la suite de ce chapitre.
Le deuxième chapitre, quant à lui, présente les pierres angulaires légales du développement du commerce en ligne, ainsi que l’historique de l’implantation des géants du commerce électronique au Luxembourg.
La deuxième partie de cette étude prend en considération la situation actuelle de l’e-commerce dans notre pays. Dans un premier chapitre sont étudiés les atouts du Luxembourg en tant que siège de sociétés engagées dans le commerce en ligne.
Le deuxième chapitre réunit des données chiffrées relatives à l’e-commerce, d’une part pour illustrer les pratiques d’utilisation du commerce électronique par les ménages et par les entreprises et, d’autre part, pour montrer l’importance du commerce en ligne pour
l’économie luxembourgeoise.

Subséquemment, la troisième partie de ce travail analyse les conséquences du changement du lieu de taxation des services fournis par voie électronique. Un premier chapitre sert à présenter les règles applicables en la matière à partir du 1er janvier 2015.
Le deuxième chapitre rend compte de l’impact du changement des règles au niveau des finances publiques du Luxembourg.
En dernier lieu, le troisième chapitre présente les solutions préconisées face aux conséquences du changement du lieu de taxation des services fournis par voie électronique.

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